Titre

Il en existe plusieurs types parmi lesquels nous pouvons distinguer :

 

  • Titre au porteur

Titre inscrit en compte, au nom de l’actionnaire, chez un intermédiaire financier habilité qui est le seul à connaître le nom du porteur.

 

  • Titre au nominatif

Titre inscrit à un compte ouvert au nom de son propriétaire et tenu par la société émettrice. Dans le cadre du « nominatif pur », la totalité du service titres est pris en charge par l’entreprise. Le « nominatif administré » signifie que la gestion du compte titres de la société est confiée à un intermédiaire financier.

 

  • TPI (Titre au Porteur Identifiable)

Enquête réalisée par Euroclear auprès des intermédiaires financiers détenant des titres de l’entreprise, à une date donnée, et qui permet d’obtenir les coordonnées et le nombre de titres détenus par les actionnaires identifiés. Le coût de cette enquête est proportionnel au nombre d’actionnaires identifiés, les intermédiaires financiers interrogés étant rémunérés par détenteur déclaré avec un minimum garanti. L’entreprise peut réaliser une enquête exhaustive ou établir des seuils de nombre d’actions par intermédiaire financier et/ou par détenteur.

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